Marque expirée - Marque en non vigueur

Blanc de Cramant
Champagne Bonnaire, SA

Numéro de dépôt :
3691583
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2019
Blanc de Cramant de Champagne Bonnaire

Présentation de la marque Blanc de Cramant

Déposée le 16 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) Champagne Bonnaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Blanc de Cramant »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Champagne Bonnaire domicilié(e) 120 rue d'Epernay - 51530 - CRAMANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne Bonnaire domicilié(e) 120 rue d'Epernay - 51530 - CRAMANT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Blanc de Cramant est expirée depuis le 16 novembre 2019.

Champagne Bonnaire a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CLOUET , , BONNAIRE , CHAMPAGNE BONNAIRE , BONNAIRE BLANC DE CRAMANT , Ver Sacrum


Champagne Bonnaire, SA - 120 rue d'Epernay - 51530 - CRAMANT - France


Champagne Bonnaire - 120 rue d'Epernay - 51530 - CRAMANT - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683215 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.